Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Plan local d'urbanisme

adopté par délibération du 27 avril 2010,

modifié par délibérations du 11 mars 2014, du 31 mai 2018, du 23 juillet 2020 et du 7 novembre 2023

1 - Rapports de présentation

• • 1.1 - PLU adopté en 2010
  • 1.2 -Modification adoptée en 2023

2 - PADD (2010)

3 - Orientations d'aménagement (2010)

4 - Plan de zonage (2023)

• • 4.1 - Plan d'ensemble de la commune
  • 4.2 - Plan de Berchères La Maingot
  • 4.3 - Plan de Saint Germain La Gatine et de la Dragonnerie

5 - Règlement (2023)

6 - Avis des services et rapport d'enquête publique (2023)

7 - Documents annexes (2010)

• • 7.1 - Plan du réseau d'eau Potable
  • 7.2 - Plan de zonages d'assainissement
  • 7.3 - Plan du réseau d'assainissement à Berchères
  • 7.4 - Listes des servitudes
  • 7.5 - Plan de repérage des servitudes
  • 7.6 - Plan des contraintes
  • 7.7 - Déclaration d'Utilité Publique du forage "B2"

8 - Délibérations 

• • 8.1 - Délibération du 27 avril 2010
  • 8.2 - Délibération du 11 mars 2014
  • 8.3 - Délibération du 31 mai 2018
  • 8.4 - Délibération du 23 juillet 2020
  • 8.5 - Délibération du 7 novembre 2023